Formalize facilite et simplifie le maintien du ROI
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Générer les 15 rapports officiels en un seul clic selon l'ITS
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Gestion facile des données pour RT_05.02 et tous les autres rapports
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Engagement à soutenir les besoins futurs des autorités locales
Obtenir des documents informatifs sur le ROI
Comprendre les défis liés au ROI
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Les principaux enseignements du ROI de DORA, son principal défi et les enseignements tirés du Dry run
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Modèles des 15 feuilles Excel officielles à remplir pour le ROI de DORA
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Générer des rapports officiels en un seul clic afin de les communiquer aux autorités
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La chronologie du ROI et ce qui se passe ensuite
Toutes les réponses aux questions
Qu'est-ce que le Dry run DORA ?
Le « Dry run DORA » est un exercice volontaire lancé par les autorités européennes de surveillance (AES), notamment l'ABE, l'AEAPP et l'AEMF, pour aider les entités financières à se préparer à la mise en œuvre de la directive DORA. Cet exercice a permis aux entités financières de construire et de tester leurs registres d'informations concernant le recours à des prestataires tiers. L'objectif est de les aider à rassembler et à communiquer les informations nécessaires à leurs autorités nationales respectives, conformément aux normes de mise en œuvre des AES (ITS).
Les AES fourniront un retour d'information aux participants, nettoieront leurs données et organiseront des ateliers pour garantir une mise en œuvre efficace. L'objectif de l'exercice était de préparer les entités à se conformer plus facilement aux exigences du DORA en traitant les problèmes de qualité des données et en améliorant l'efficacité des rapports.
Quels sont les ITS liés aux ROI ?
Les normes techniques d'exécution (ITS) définissent des instructions de mise en œuvre spécifiques et détaillées sur la manière de rendre compte aux autorités européennes de surveillance (ABE).
Aperçu du registre d'information basé sur l'ITS :
- RT.01.01 : Entité tenant le registre d'information
- RT.01.02 : Liste des entités du périmètre de consolidation
- RT.01.03 : Liste des branches
- RT.02.01 : Dispositions contractuelles - informations générales
- RT.02.02 : Arrangements contractuels - informations spécifiques
- RT.02.03 : Liste des accords contractuels intra-groupe
- RT.03.01 : Entités signant les accords contractuels pour recevoir des services TIC ou au nom des entités utilisant des services liés aux TIC
- RT.03.02 : Fournisseurs de services TIC tiers signant les dispositions contractuelles pour la fourniture de services liés aux TIC
- RT.03.03 : Entités signant des accords contractuels pour la fourniture de services TIC à d'autres entités du périmètre de consolidation
- RT.04.01 : Entités utilisant les services liés aux TIC
- RT.05.01 : Fournisseurs de services liés aux TIC à des tiers
- RT.05.02 : Chaîne d'approvisionnement des services liés aux TIC
- RT.06.01 : Identification des fonctions
- RT.07.01 : Évaluations des services liés aux TIC
- RT.09.01 : Définitions des entités utilisant les services liés aux TIC
Les entreprises doivent rendre compte de ces 15 objectifs pour prouver qu'elles sont en conformité avec la loi DORA.
Référence : JC 2023 85 Rapport final sur le projet des ITS sur le registre d'information (ROI) publié par le Comité des Autorités Européennes de Surveillance (AES)
Quel est le statut actuel du ROI de DORA ?
La complexité du ROI a incité les AES à procéder à un essai du registre d'information tout au long de l'année 2024, en préparation de la soumission obligatoire du ROI prévue en janvier 2025.
Où puis-je trouver un exemple de format du rapport ?
Le format du rapport est divisé en 15 modèles Excel basés sur la structure du registre d'information. Vous trouverez les modèles à remplir ici : Accéder au modèle par Document sur le ROI
Comment résoudre b_05.02 dans l'ITS ?
b_05.02 est un excellent exemple de la complexité des rapports du ROI. Non seulement vous devez déclarer les LEI-ID de vos fournisseurs, mais vous devez également tenir compte de vos sous-fournisseurs et même des sous-fournisseurs de ces derniers.